Droit de la propriété intellectuelle

325 mots clés définis et expliqués

À propos de l’ouvrage
Ce petit lexique couvre l’ensemble du droit de la propriété intellectuelle, en ses deux composantes : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. La première comporte le droit d’auteur et les droits dits voisins du droit d’auteur (droit d’artiste-interprète, droit des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et droit des entreprises de communication audiovisuelle.
La seconde composante de la propriété intellectuelle est la propriété industrielle qui couvre le droit des dessins et modèles industriels, des brevets d’invention, des marques de fabrique, de commerce et de service, et celui des indications géographiques (indications de provenance, AOC, AOP, IGP).
Le droit de la propriété intellectuelle est envisagé dans sa dimension nationale mais aussi internationale et européenne, dont, bien entendu, le droit de l’Union européenne.
Enfin, une large place est donnée aux technologies de l’information et de la communication (TIC) et, d’une manière générale, au phénomène du numérique. D'où les définitions du pair-à-pair (peer-to-peer), des DRMS, des services de médias audiovisuels à la demande (SMAD) ; du livre numérique ; du régime des logiciels et des bases de données.
Points forts
- En 300 mots, cet ouvrage permet de maîtriser les principales notions de la matière
- Les notions sont définies de manière concise et complète
- Pour toujours avoir à portée de main les points clés qu’il faut connaître et comprendre

Patrick Tafforeau est Professeur agrégé de droit privé à la Faculté de droit de Nancy - Université de Lorraine, où il enseigne le droit civil et la propriété intellectuelle. Il y co-dirige le DU Propriété intellectuelle.

2e édition
Patrick Tafforeau

Éditeur : Gualino
Collection : Petit lexique
ISBN : 978-2-297-06593-1
EAN13 : 9782297065931
Date de parution : 09/2017
Manuels - Précis - Mémentos - 96 pages - Licence Droit
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle

Prix éditeur : 6.8 €

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